Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE SEPT
CESTIDUR INDUSTRIES, SOCIETE EUROPEENNE DE PLASTIQUES TECHNIQUES (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1343420
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1996
FORCE SEPT de CESTIDUR INDUSTRIES

Présentation de la marque FORCE SEPT

Déposée le 17 février 1986 par CESTIDUR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCE SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CESTIDUR INDUSTRIES, SOCIETE EUROPEENNE DE PLASTIQUES TECHNIQUES (soc. an.), domicilié(e) rue René Desgrand, Z.I. Saint-Jean, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque FORCE SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE SEPT est expirée depuis le 17 février 1996.

CESTIDUR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CESTIDUR


CESTIDUR INDUSTRIES, SOCIETE EUROPEENNE DE PLASTIQUES TECHNIQUES (soc. an.) - rue René Desgrand, Z.I. Saint-Jean, 69100 VILLEURBANNE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.